Équivalence entre licence / diplôme et master

Lors de sa séance du 1er décembre 2005, la Conférence universitaire suisse (CUS) a officiellement reconnu l’équivalence entre les anciens premiers diplômes universitaires (licence / diplôme) et les nouveaux titres de master. Cette disposition (article 6a des Directives de Bologne de la CUS) est entrée en vigueur au 1er février 2006. Par conséquent, les universités et les EPF sont tenues de délivrer une attestation d’équivalence aux titulaires de licence/diplôme qui en font la demande.

L’attestation d’équivalence doit être demandée à l’université ou à l’EPF où les études ont été accomplies. Ce document atteste l’équivalence de niveau entre les anciennes licences / diplômes universitaires et le nouveau titre de master et n’est en aucune façon un nouveau diplôme. L’université ou l’EPF est libre de prélever des émoluments pour couvrir les frais administratifs inhérents à l’émission de ce document.

Le/la titulaire d’une licence ou d’un diplôme est autorisé à porter le titre de master même sans attestation d’équivalence. Le titre de licence / diplôme et celui de master ne peuvent cependant être portés que de manière alternative et non pas cumulative. Cela signifie par exemple qu’une utilisation des deux titres sur un même document n’est pas admise.

La liste exhaustive des titres de master et de leur abréviation (fixée dans la Réglementation de la CRUS pour la dénomination des diplômes de fin d’études universitaires dans le cadre de la réforme de Bologne) est la suivante :

Master of Theology	M Th
Master of Law	M Law
Master of Medicine	M Med
Master of Dental Medicine	M Dent Med
Master of Veterinary Medicine	M Vet Med
Master of Arts	M A
Master of Science	M Sc
Master of Engineering	M Eng

En cas de doute sur le titre / domaine scientifique à porter, le ou la titulaire de la licence / du diplôme peut s’adresser à l’université ayant délivré le titre initial.

La précision du domaine d’études comme partie du titre n’est pas admise puisque les anciennes filières d’études ne correspondent pas nécessairement aux nouvelles filières du point de vue du contenu ou n’ont tout simplement pas de filière correspondante dans le nouveau système.

La présente disposition s’applique uniquement aux licences et diplômes (anciens premiers diplômes universitaires) obtenus dans une haute école universitaire suisse et en aucune façon aux diplômes reçus dans le cadre de formation continue et approfondie ou délivrés par une HES ou une HEP (plus d’informations).

En outre, cette directive concernant uniquement le titre de master, le port du titre de bachelor sur la base d’une « demi-licence » ou d’un examen propédeutique réussi n’est pas admis.

Informations et contacts pour les demandes d’attestation d’équivalence (y compris pour les diplômes en médecine humaine, dentaire et vétérinaire, pharmacie, théologie et « Bernischer Fürsprecher ») :